PLF2017 – Mission « Immigration, asile et intégration »

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Ce mardi 25 octobre, dans le cadre du Projet de Loi de Finances de 2017, je me suis exprimée en commission élargie consacrée aux crédits de la Mission « Immigration, asile et intégration »

Retrouvez, ci-dessous, les termes de mon intervention :

 



QAG – Question au Ministre de l’Intérieur.

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Cet après-midi, dans le cadre des Questions au Gouvernement, j’ai interrogé le Ministre de l’intérieur, Bernard Cazeneuve au sujet des opérations en cours à Calais.

Vous trouverez ci-dessous la vidéo de mon intervention et la réponse du Ministre

 

Le texte de ma question est ICI.

Réception d’une délégation d’Alep à l’Assemblée Nationale.

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Mardi, l’Assemblée Nationale recevait à l’initiative de la Commission des Affaires étrangères une délégation de citoyens de la ville d’Alep en Syrie. Abdulrahman ALMAWWAS, Vice-président des Casques Blancs, Agi HASSAN BRITA, Président du comité civil d’Alep et Tammam ALLODAMI, un des derniers médecins à avoir pu sortir d’Alep ont d’abord échangé avec les députés du groupe socialiste avant d’assister à la séance de Questions au Gouvernement. Ils ont enfin été auditionnés par la Commission des Affaires Etrangères.

Les trois hommes ont livré un témoignage direct et touchant du martyr que subit chaque jour la ville d’Alep. Plus de 320 000 personnes sont prisonnières à Alep dont 20 000 enfants de moins de 2 ans. Chaque jour, un déluge de bombes s’abat sur la ville. Le régime vise en priorité les infrastructures, les écoles et les services publics. Les hôpitaux sont également une cible privilégiée. La situation sanitaire est devenue critique : il ne reste que 21 médecins à Alep et la plupart des infrastructures médicales sont détruites. Depuis le début du conflit, 1 077 personnes sont mortes à Alep et 5 890 ont été blessées dont 1 700 enfants. Les habitants de cette ville vivent donc dans la peur perpétuelle des bombardements. Si le blocus qui empêche le ravitaillement d’Alep n’est pas rapidement levé, la famine ne tardera pas à arriver.

Le Premier Ministre a rappelé quel avait été l’action du Président de la République et du Gouvernement sur le sujet. Manuel VALLS a déploré la frilosité des Britanniques et des Américains au début du conflit qui avait donné un signal de faiblesse au reste du monde. Il a vivement dénoncé le comportement de la Russie qui a opposé la semaine dernière son véto à une résolution de la France au Conseil de sécurité des Nations Unies qui appelait à un cessez-le-feu immédiat. Il a rappelé enfin que nous avons « un devoir d’accueil pour ces populations » et que « le combat d’Alep c’est le combat de la France ».

Au quotidien, une information a tendance à en chasser une autre. Mais cela ne doit pas nous faire oublier le calvaire que vivent actuellement les habitants d’Alep. Il faut saluer le courage admirable dont font preuve les organisations humanitaires comme les Casques Blancs pour venir en aide à la population. C’est aussi un message d’espoir que sont venus nous délivrer ces trois hommes : « Le droit va finir par revenir et la paix triompher » a conclu Abdulrahman ALMAWWAS. C’est en effet une nécessité. La France doit poursuivre son action dans ce sens.

Et des mots, et des actes.

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Marie-Anne Chapdelaine

Edito

« Plus de mots mais des actes ». Voilà sans doute ce que j’ai le plus entendu ces derniers mois.

La formule est discutable mais si elle revient justement tant dans les discussions, alors nous serions coupables de ne pas l’entendre même si la conception de la politique me porte à penser que les mots sont aussi importants que les actes. Les mots peuvent diviser, blesser, tuer parfois -  et heureusement rarement dans notre Pays-. Il faut que les mots réunissent, rassemblent, soignent. Je le constate à toutes mes Permanences face aux situations qui me sont exposées. Je l’affirme aussi lorsque je considère les deux présidences qui se sont succédées, hier les mots périodiquement blessants et diviseurs (contre les grévistes, les fonctionnaires, les immigrés, les corps intermédiaires…) de Nicolas Sarkozy, aujourd’hui ceux de F. Hollande, qui assume pleinement son rôle – constitutionnellement et  historiquement dévolu au Président de la République –  de chef de file, de rassembleur.

Revenons aux actes. Je le dis et ne cesserai de le dire, notre mandature est imparfaite mais positive, c’est : la prime d’activités, pour un gain de 400 euros en moyenne, aux 4 millions de salariés les plus modestes, la prolongation des bourses des jeunes diplômés sans emploi, les 12 millions de familles qui ont vu baisser leur impôt sur le revenu de 300 à 1000 euros, la réforme de la CSG retraite qui a réduit l’imposition de 700 000 revenus modestes, les salariés qui ont accès à une mutuelle alors que 5 millions d’entre eux en étaient privés, des chômeurs qui retrouvant un emploi conservent leurs droits non épuisés grâce à la création de droits rechargeables, l’Education Nationale retrouvant son rang de premier budget de la Nation…

Et à ces actes, j’en rajoute quelques-uns à la maille départementale et régionale. Le quinquennat de François Hollande en Ille et Vilaine c’est : déjà 10493 actifs embauchés en 2016 grâce au Dispositif embauche PME, 1166 Garantie jeunes en 2015, 704 jeunes qui ont bénéficié d’un Emploi d’avenir et 824 se qui sont engagés en service civique en 2015, 795 postes qui ont été créés dans l’Education nationale depuis 2012 dans l’Académie de Rennes dont 281 dans le Premier degré, 151519 foyers qui ont bénéficié en 2015 d’une baisse de l’impôt sur le revenu de 332 euros en moyenne, 8636 retraités qui depuis 2012 ont bénéficié d’un départ anticipé, 8677 familles qui ont bénéficié d’une augmentation de l’allocation de soutien familial et 5378 d’une majoration du complément familial, 17338  ménages qui ont vu leur RSA socle revalorisé et 31270 foyers qui touchent la Prime d’activité depuis 2016, 1715 entreprises qui  ont été soutenues par la Banque Publique d’Investissement et 23665 ont bénéficié du CICE, 413 foyers qui ont acheté en 2016 leur premier bien grâce au Prêt à Taux Zéro…

Voilà quelques éléments de preuve, concrets, mesurables. Il me tenait à cœur de les rappeler. En politique, les mots sont aussi importants que les actes car les premiers servent à rendre plus visibles et accessibles les seconds. Mots et actes continueront à faire l’objet de toute notre attention et détermination jusqu’au terme de ce mandat.

Marie-Anne Chapdelaine.

Audition de la défenseure des enfants

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La commission des affaires sociales a auditionné Mardi 13 Septembre,  Genevieve Avenard, Défenseure des enfants, et Marie Lieberherrn cheffe du pôle Défense des Droits de l’enfant, sur un sujet qui me tient particulièrement à cœur : l’avenir de la prévention spécialisée.

Retrouvez la vidéo de cette audition ainsi que mon intervention à 24’40″


 

Projet de loi Sapin II : vers une plus grande éthique de la vie économique et publique

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Edito 

            En 2014, l’OCDE a considéré comme largement perfectible  l’arsenal de lutte français contre la corruption d’agents publics étrangers. Le projet de loi sur la transparence, la lutte contre la corruption et la modernisation de la vie économique, appuyé par le rapport Nadal sur l’exemplarité des responsables publics, vient combler les lacunes mises en évidence par le rapport de l’OCDE. Ces mesures font aussi suite aux nombreux scandales liés à l’évasion fiscale (Panama papers, Luxleaks), qui coûtent 40 à 60 milliards d’euros par an à l’Etat français, ainsi qu’à la nécessité de mettre fin aux salaires indécents de quelques grands patrons… Ce projet de loi est l’objet d’un consensus entre la majorité parlementaire et le gouvernement car près de 1500 amendements ont été déposés sur ce texte de 57 articles. Je salue cette volonté du gouvernement, ouvert au dialogue, d’avoir laissé une large part d’initiative aux députés. Le texte repose sur trois principes.

lire la suite de l’édito

Unité, cohésion, rassemblement…

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Edito

Unité, cohésion, rassemblement…

Peu importent le choix du mot, bien vivre ensemble est dans l’intérêt de tous

A l’heure où les plus chanceux d’entre nous vont prendre quelques congés, il m’a semblé opportun de revenir sur une exigence, celle de la cohésion, de l’unité, du rassemblement… Peu importe le terme si l’on y réfléchit bien. Ce qui importe c’est d’être conscient que bien vivre ensemble est de l’intérêt de tous, de ceux qui possèdent le moins à ceux qui possèdent le plus, de ceux qui savent le plus à ceux pour qui échappent beaucoup d’informations.

Nous sommes aux responsabilités depuis 4 ans. Notre bilan à ce stade est par nature perfectible et légitimement critiquable mais je le considère largement positif :

          Eu égard à nos valeurs, la primaire de la Droite ayant au moins le mérite de rappeler que Droite et Gauche ne portent pas les mêmes valeurs ;

          Eu égard à nos engagements, ils sont tenus ;

          Eu égard à l’état de la France tel que nous l’avons trouvée, fracturée socialement et économiquement : souvenons-nous de N. Sarkozy président humiliant publiquement les grévistes, créant un ministère de l’immigration et de l’identité nationale, opposant salariés du privé et fonctionnaires, fustigeant les corps intermédiaires….

Rassembler est, et restera, un exercice toujours plus complexe – mais si réjouissant – que diviser et opposer. Je dis complexe car rassembler c’est aller contre le cours des choses, à rebours de la pente  des évènements : notre société par les violences – sociales, économiques, terroristes… – qui la frappent est naturellement portée vers le repli. Il appartient à la politique, à la Gauche en particulier, de ne jamais dévier de ce cap. Complexe également car il s’agit là d’un travail en profondeur : le coup de baguette magique n’existe pas, seul un ensemble de mesures prises une à une, concertées et précises, construisent ce sentiment d’unité nationale. Complexe enfin car le travail ne produisant ses fruits qu’à moyen voire long terme, il est à contretemps du temps médiatique qui pour des raisons multiples est focalisé sur le court terme.

Qu’avons-nous donc fait pour assurer cette cohésion nationale ? Beaucoup, je l’affirme haut et fort. L’essentiel de nos décisions depuis 2012 conduit à nous rassembler. lire la suite de l’édito

Projet de Loi « Pour une République numérique »

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Mercredi 20 Juillet, le Projet de Loi « Pour une République numérique » a été adopté. Marie-Anne Chapdelaine, Responsable pour son Groupe politique, est intervenue à cette occasion.

Nous vous invitons à consulter la vidéo ou lire le contenu de son intervention.



Lutter contre la barbarie, taire l’indécence, défendre l’unité républicaine.

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Edito

Nous sortons meurtris de trois jours de deuil national suite au terrible attentat du 14 juillet à Nice : 84 innocents – dont beaucoup d’enfants – y ont laissé leur vie, des dizaines de blessés et mutilés porteront à jamais les souffrances de cette folie meurtrière. Mes pensées vont aux familles, dont la douleur doit être insupportable. Elles s’adressent également aux forces de l’ordre.

C’est un drame national que nous venons de vivre. C’est aussi une triste séquence politique qui a porté atteinte à l’unité nationale, principe pourtant fondamental pendant ces heures noires où notre République est attaquée.

J’en veux pour preuves que quelques minutes après le drame de jeudi soir Monsieur Estrosi – partie prenante majeure des festivités du 14 juillet de « sa » ville – ouvrait le bal de l’indécence et de l’irresponsabilité. Que quelques heures plus tard Monsieur Juppé – que nous attendions avec plus de tenue et retenue – y revenait. Qu’ensuite Messieurs Sarkozy et Guaino – ce dernier ayant été sans doute incompris par son argutie maladroite – enfonçaient le clou. Hier encore Monsieur Ciotti clouait le bec aux journalistes leur répondant que s’ils avaient vu les corps meurtris et mutilés, ils ne poseraient pas la question du maintien d’un état de droit!

Comment peut-on proférer de tels anathèmes ? Nos sentiments doivent guider nos positions et votes, surtout pas nous les imposer. Responsables politiques, en ces heures tragiques, trois impératifs non négociables s’imposent à nous : la sécurité de nos concitoyens, la défense de l’Etat de droit et la préservation de notre démocratie. Chaque attentat – nous espérons tant que le dernier soit l’ultime – est un piège qui nous est tendu pour mettre à mal ces impératifs. Et ces dernières heures, la Droite a commis quatre erreurs majeures :

  1. face à la barbarie la désunion ne servira aucun parti républicain digne de ce nom – que « les Républicains » sont et resteront, j’en suis certaine ;
  2. les citoyens désapprouvent ce spectacle de divisions et joignent droite et gauche républicaine dans un même rejet
  3. ces divisions abaissent mécaniquement le niveau des débats pour aspirer les votes de l’extrême droite là où notre Histoire ne cesse de démontrer que l’électorat préfère toujours      l’original à la copie ;
  4. en assimilant djihadiste et musulmans, elle salit des millions de nos compatriotes et infuse un esprit antirépublicain qui pourrait mettre des années à être reconstruit.

Hier soir, parlementaires dans l’hémicycle, nous étions lire la suite de l’édito

Projet de loi Egalité et Citoyenneté, conforter l’unité nationale.

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Edito.

Les attentats de Janvier nécessitaient une réaction politique urgente et circonstanciée : ce fut le cas, notamment sur les aspects sécuritaires. Ces évènements dramatiques appellent également des réponses de court et moyen terme pour conforter notre idéal républicain. Je pense tout précisément aux domaines de la citoyenneté, de l’éducation, de la mixité sociale, de la lutte contre les discriminations, tout ce qui donne sens au vivre ensemble, dans le respect de nos différences, dans le souci de réduire les inégalités sociales.

Des décisions ont notamment été prises à l’occasion de comités interministériels à l’égalité et à la citoyenneté. Le premier s’est tenu le 6 mars 2015, le deuxième le 27 octobre 2015 et le troisième le 13 avril 2015. Le projet de loi égalité citoyenneté est la traduction législative de ce processus. Il s’inscrit également dans la continuité du comité interministériel à la jeunesse qui a eu lieu en juin 2015 et qui avait été précédé par les rendez-vous de la jeunesse.

Ce projet de Loi a été voté ce mardi 5 Juillet après plusieurs jours de débat dans l’hémicycle.

Le titre 1er répond a une double ambition lire la suite de l’édito

Projet de loi « Egalité et citoyenneté ». 1ère lecture.

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En qualité de Rapporteure pour le titre III du projet de loi « Egalité et citoyenneté », débattu en 1ère lecture, Marie-Anne Chapdelaine est intervenue à la tribune de l’Assemblée ce lundi 27 juin.

Retrouvez l’enregistrement de cette prise de parole :



Le texte de l’intervention est  ICI

 

Lutte contre la discrimination par l’apparence économique.

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Par le vote, en 1ère lecture, de ce Mardi 14 juin, l’Assemblée va permettre d’intégrer au code pénal le motif de « particulière vulnérabilité résultant de la situation économique apparente ou vécue ».

 

Les évolutions propres à chaque société ne sont en effet pas toujours heureuses et la HALDE comme ATD Quart Monde ont relevé de nouvelles formes d’injustices, insidieuses, perverses et blessantes pour la victime comme son entourage: celles des discriminations liées à l’apparence physique susceptible de traduire l’état de pauvreté vécu. 

Parce qu’il n’y a pas de petite discrimination, parce qu’il n’y a pas de souffrance moins estimable qu’une autre, il importait de franchir une nouvelle étape permettant à celles et ceux chargés de sanctionner les abus de s’appuyer sur des textes précis et solides juridiquement.

 

Retrouvez l’intervention de Marie-Anne Chapdelaine lors de la discussion générale de ce Projet de Loi :

 



Modalités d’inscription sur les listes électorales

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Ce mardi, Marie-Anne Chapdelaine s’est exprimée à la tribune  de l’Assemblée Nationale dans le cadre de la discussion générale de la proposition de Loi de rénovation des modalités d’inscription sur les listes électorales.

Ci-dessous, l’enregistrement de son intervention :



Projet de loi Egalité et citoyenneté : participez jusqu’au 1er juin !

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Le projet de loi Egalité et citoyenneté, dont j’aurai plaisir à être rapporteur pour le titre 3, sera examiné fin Juin dans l’hémicycle.
Ce projet de loi a notamment pour ambition de renforcer la citoyenneté dans notre pays. Il s’agit de donner aux citoyens des occasions nouvelles d’exprimer leur sens civique, de mettre leur énergie et leur intelligence au service de l’intérêt général.
Le Gouvernement souhaite que la méthode d’élaboration de la loi soit en cohérence avec cette ambition. Une consultation est donc en ligne.

Je vous invite à vous informer, participer, déposer vos observations et propositions par ce lien :  téléchargement 

Bien entendu je vous ferai des retours d’information à période régulière.

 

Marie-Anne Chapdelaine.

 

Simplification et modernisation du droit de la famille.

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Dans le cadre de la discussion du Projet de Loi de modernisation de la justice du 21ème siècle, Marie-Anne Chapdelaine a proposé et défendu un amendement destiné à faciliter la mise en oeuvre des droits et obligations des membres de la famille.

Prenez connaissance, ci-dessous, de son intervention dans l’hémicycle :