Projet de Loi « Pour une République numérique »

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Mercredi 20 Juillet, le Projet de Loi « Pour une République numérique » a été adopté. Marie-Anne Chapdelaine, Responsable pour son Groupe politique, est intervenue à cette occasion.

Nous vous invitons à consulter la vidéo ou lire le contenu de son intervention.



Lutter contre la barbarie, taire l’indécence, défendre l’unité républicaine.

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Edito

Nous sortons meurtris de trois jours de deuil national suite au terrible attentat du 14 juillet à Nice : 84 innocents – dont beaucoup d’enfants – y ont laissé leur vie, des dizaines de blessés et mutilés porteront à jamais les souffrances de cette folie meurtrière. Mes pensées vont aux familles, dont la douleur doit être insupportable. Elles s’adressent également aux forces de l’ordre.

C’est un drame national que nous venons de vivre. C’est aussi une triste séquence politique qui a porté atteinte à l’unité nationale, principe pourtant fondamental pendant ces heures noires où notre République est attaquée.

J’en veux pour preuves que quelques minutes après le drame de jeudi soir Monsieur Estrosi – partie prenante majeure des festivités du 14 juillet de « sa » ville – ouvrait le bal de l’indécence et de l’irresponsabilité. Que quelques heures plus tard Monsieur Juppé – que nous attendions avec plus de tenue et retenue – y revenait. Qu’ensuite Messieurs Sarkozy et Guaino – ce dernier ayant été sans doute incompris par son argutie maladroite – enfonçaient le clou. Hier encore Monsieur Ciotti clouait le bec aux journalistes leur répondant que s’ils avaient vu les corps meurtris et mutilés, ils ne poseraient pas la question du maintien d’un état de droit!

Comment peut-on proférer de tels anathèmes ? Nos sentiments doivent guider nos positions et votes, surtout pas nous les imposer. Responsables politiques, en ces heures tragiques, trois impératifs non négociables s’imposent à nous : la sécurité de nos concitoyens, la défense de l’Etat de droit et la préservation de notre démocratie. Chaque attentat – nous espérons tant que le dernier soit l’ultime – est un piège qui nous est tendu pour mettre à mal ces impératifs. Et ces dernières heures, la Droite a commis quatre erreurs majeures :

  1. face à la barbarie la désunion ne servira aucun parti républicain digne de ce nom – que « les Républicains » sont et resteront, j’en suis certaine ;
  2. les citoyens désapprouvent ce spectacle de divisions et joignent droite et gauche républicaine dans un même rejet
  3. ces divisions abaissent mécaniquement le niveau des débats pour aspirer les votes de l’extrême droite là où notre Histoire ne cesse de démontrer que l’électorat préfère toujours      l’original à la copie ;
  4. en assimilant djihadiste et musulmans, elle salit des millions de nos compatriotes et infuse un esprit antirépublicain qui pourrait mettre des années à être reconstruit.

Hier soir, parlementaires dans l’hémicycle, nous étions lire la suite de l’édito

Pique-nique républicain, retour en images.

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Marie-Anne Chapdelaine  organisait Dimanche 10 Juillet un pique nique républicain. Plus de 200 personnes ont répondu présent à son invitation. L’occasion d’échanger, débattre, exprimer ses désaccords, mais avant tout de se rassembler. Unis, réunis, le vivre ensemble prend tout son sens.

Feuilleter l’album-souvenir

Consulter le texte du discours

 

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Projet de loi Egalité et Citoyenneté, conforter l’unité nationale.

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Edito.

Les attentats de Janvier nécessitaient une réaction politique urgente et circonstanciée : ce fut le cas, notamment sur les aspects sécuritaires. Ces évènements dramatiques appellent également des réponses de court et moyen terme pour conforter notre idéal républicain. Je pense tout précisément aux domaines de la citoyenneté, de l’éducation, de la mixité sociale, de la lutte contre les discriminations, tout ce qui donne sens au vivre ensemble, dans le respect de nos différences, dans le souci de réduire les inégalités sociales.

Des décisions ont notamment été prises à l’occasion de comités interministériels à l’égalité et à la citoyenneté. Le premier s’est tenu le 6 mars 2015, le deuxième le 27 octobre 2015 et le troisième le 13 avril 2015. Le projet de loi égalité citoyenneté est la traduction législative de ce processus. Il s’inscrit également dans la continuité du comité interministériel à la jeunesse qui a eu lieu en juin 2015 et qui avait été précédé par les rendez-vous de la jeunesse.

Ce projet de Loi a été voté ce mardi 5 Juillet après plusieurs jours de débat dans l’hémicycle.

Le titre 1er répond a une double ambition lire la suite de l’édito

Décès de Michel Rocard.

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Communiqué de presse.

Projet de société, méthode et stratégie président aux parcours des grands hommes d’Etat, des hommes d’Histoire, dont était assurément Michel Rocard.

Il n’a cessé de promouvoir une société juste, de progrès, ouverte sur les difficultés et richesses du monde. Sa méthode était connue de tous, faite de courage pour rassembler, concerter, trancher. Homme entier, sa dimension stratégique ne lui aura pas permis de mettre plus en avant sa sensibilité politique, sa méthode, dont on perçoit aujourd’hui à quel point elles répondent à des aspirations parfaitement senties. Sa pensée est d’une parfaite actualité.

Je salue sa mémoire et souhaite que son héritage continue à nous guider face aux enjeux du moment et aux échéances à venir. C’est un héritage sain qui donne volume, élégance et fierté a l’action politique.

Marie-Anne Chapdelaine

Journée mondiale des réfugiés.

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A l’occasion de la Journée mondiale des Réfugiés, Marie Anne Chapdelaine était invitée par l’Association Coallia, acteur majeur de l’accueil des migrants et des réfugiés.
En 2015 comme en 2016, cette journée revêt une actualité toute particulière.

Retrouvez l’enregistrement de son intervention….

 

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Projet de loi « Egalité et citoyenneté ». 1ère lecture.

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En qualité de Rapporteure pour le titre III du projet de loi « Egalité et citoyenneté », débattu en 1ère lecture, Marie-Anne Chapdelaine est intervenue à la tribune de l’Assemblée ce lundi 27 juin.

Retrouvez l’enregistrement de cette prise de parole :



Le texte de l’intervention est  ICI

 

PSA Rennes La Janais : visibilité et confiance.

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Communiqué de presse

Les investissements du Groupe PSA et la production d’un nouveau véhicule renforcent structurellement la visibilité du site de PSA la Janais. Je m’en réjouis pour l’emploi direct comme indirect.

La mobilisation des salariés, la qualité du dialogue social, les synergies et partenariats initiés par les collectivités locales, la clarté de la relation entre l’Etat et le Groupe ouvrent des perspectives durables pour ce symbole de notre économie régionale.

J’insiste tout particulièrement sur le savoir faire des salariés et  leurs efforts consentis pour l’excellence du site. Ils ont été déterminants pour accompagner la dynamique recherchée depuis des mois par les collectivités.

Marie-Anne Chapdelaine

Lutte contre la discrimination par l’apparence économique.

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Par le vote, en 1ère lecture, de ce Mardi 14 juin, l’Assemblée va permettre d’intégrer au code pénal le motif de « particulière vulnérabilité résultant de la situation économique apparente ou vécue ».

 

Les évolutions propres à chaque société ne sont en effet pas toujours heureuses et la HALDE comme ATD Quart Monde ont relevé de nouvelles formes d’injustices, insidieuses, perverses et blessantes pour la victime comme son entourage: celles des discriminations liées à l’apparence physique susceptible de traduire l’état de pauvreté vécu. 

Parce qu’il n’y a pas de petite discrimination, parce qu’il n’y a pas de souffrance moins estimable qu’une autre, il importait de franchir une nouvelle étape permettant à celles et ceux chargés de sanctionner les abus de s’appuyer sur des textes précis et solides juridiquement.

 

Retrouvez l’intervention de Marie-Anne Chapdelaine lors de la discussion générale de ce Projet de Loi :

 



Modalités d’inscription sur les listes électorales

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Ce mardi, Marie-Anne Chapdelaine s’est exprimée à la tribune  de l’Assemblée Nationale dans le cadre de la discussion générale de la proposition de Loi de rénovation des modalités d’inscription sur les listes électorales.

Ci-dessous, l’enregistrement de son intervention :



Projet de loi Egalité et citoyenneté : participez jusqu’au 1er juin !

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Le projet de loi Egalité et citoyenneté, dont j’aurai plaisir à être rapporteur pour le titre 3, sera examiné fin Juin dans l’hémicycle.
Ce projet de loi a notamment pour ambition de renforcer la citoyenneté dans notre pays. Il s’agit de donner aux citoyens des occasions nouvelles d’exprimer leur sens civique, de mettre leur énergie et leur intelligence au service de l’intérêt général.
Le Gouvernement souhaite que la méthode d’élaboration de la loi soit en cohérence avec cette ambition. Une consultation est donc en ligne.

Je vous invite à vous informer, participer, déposer vos observations et propositions par ce lien :  téléchargement 

Bien entendu je vous ferai des retours d’information à période régulière.

 

Marie-Anne Chapdelaine.

 

« Nous avons défendu un progrès réaliste »

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Marie-Anne Chapdelaine a contribué et signé une tribune parue dans l’hebdomadaire « Marianne » en fin de semaine dernière. Celle-ci, tout en brossant un tableau de l’action de la majorité depuis 2012, appelle à l’élaboration de nouveaux projets « pour la Gauche et la France ».

Pour en prendre connaissance, cliquer sur  newlogovecto_0_0

 

 

Simplification et modernisation du droit de la famille.

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Dans le cadre de la discussion du Projet de Loi de modernisation de la justice du 21ème siècle, Marie-Anne Chapdelaine a proposé et défendu un amendement destiné à faciliter la mise en oeuvre des droits et obligations des membres de la famille.

Prenez connaissance, ci-dessous, de son intervention dans l’hémicycle :



Loi Travail, retour sur une séquence politique complexe.

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J’ai pris le parti de m’exprimer dès le début de la présentation de la Loi Travail en précisant que je ne la voterais pas dans sa version première et que je me mobiliserais pour faire bouger les lignes. Ce fut le cas.

Je m’en suis tenue ensuite à une ligne de conduite :

Pas d’expression publique – nous en souffrons tellement depuis des années de ces petites phrases, de cette indiscipline, de ces expressions publiques qui percutent les discussions internes, de ces quelques egos surdimensionnés ;

Pas de réponse immédiate aux interpellations mais une réponse – c’est bien la moindre des politesses ! – en fin de débat à toutes celles et ceux qui ont pris sur leur temps pour m’écrire ou venir à ma rencontre. Merci à eux.

Permettez-moi à l’issue de cette séquence politique de vous livrer quelques réflexions ou questionnements :

J’ai reçu au total, entre particuliers et organisations (syndicats, unions…) près de 200 interpellations (tweets, courriers, mails, RV en permanence…).

            Que s’est-il passé mardi dernier ? Un accord politique a été voté au sein du Groupe socialiste. Il a très nettement été approuvé : 84 voix pour, 14 voix contre, 11 abstentions. Si le 49-3 me questionne dans son essence démocratique, que dire de mes quelques collègues députés qui refusent une nouvelle fois un vote très clair de leur groupe politique ? Quelle assemblée (politique, associative, syndicale….) – et certains en président – tolérerait-elle cela ? Quelle collectivité pourrait fonctionner si une part de sa majorité s’asseyait sur les positions votées en son sein, très démocratiquement, très nettement ? Ceux qui refusent le vote de leur groupe politique ont rendez-vous avec eux même.

Quel a été mon travail sur cette loi ces dernières semaines ? Au total, j’ai signé 96 amendements, essentiellement pour préserver et améliorer les droits des travailleurs, sécuriser davantage le parcours professionnel du salarié, faciliter le développement de l’activité des TPE/PME.

Quel est désormais le contenu de la Loi ?

Depuis le premier texte, plusieurs versions se sont succédées. Les commissions de l’Assemblée nationale ont eu l’occasion de faire un travail considérable pour rééquilibrer le texte : 300 amendements ont été adoptés par la commission des affaires sociales. Ces dernières semaines, parlementaires et Gouvernement ont travaillé dans un dialogue continu avec toutes les parties intéressées par le texte. Au passage, je note qu’il faut se satisfaire de ces évolutions, du rôle laissé aux parlementaires, tant nous regrettons souvent de ne pouvoir être entendus au fond sur les textes. Il y a chez quelques-uns une schizophrénie à critiquer d’une voix les excès du présidentialisme de la 5ème République et d’une autre voix reprocher ces aller-retour entre l’Exécutif et l’Assemblée Nationale…

Nous en sommes donc à la 4ème version de ce texte qui n’a que peu à voir avec sa version d’origine. Les mesures les plus critiquables ont été soit amendées soit retirées :

  • Le plafonnement des indemnités prud’homales ;
  • S’agissant des accords d’entreprises, leur renforcement ne se fera pas au détriment des partenaires sociaux. Avec la nécessité d’obtenir l’accord des organisations syndicales qui représentent au moins 50% des salariés au lieu de 30% aujourd’hui. En cas de blocage, ce sera aux seuls syndicats représentant au moins 30% du personnel que reviendra la possibilité d’organiser la consultation des salariés. Le chef d’entreprise n’en aura pas la possibilité. Les branches professionnelles continueront d’exercer un rôle régulateur notamment sur les conditions de travail et d’emploi des salariés concernés.

Le texte actuel comporte des avancées significatives en faveur des salariés et des PME/TPE :

  • en matière de congés payés, maternité ou pour événement familial,
  • des évolutions pour l’égalité femmes-hommes,
  • la lutte contre le dumping social avec le durcissement des sanctions contre le travail détaché ou bien encore,
  • des apports en ce qui concerne le compte personnel d’activité,
  • le droit à la déconnexion.

Le Gouvernement a engagé sa responsabilité sur ce projet de loi, intégrant 469 amendements en supplément de ceux adoptés en commission. Les craintes concernant le barème des prud’hommes ont été entendues, le rôle des branches renforcé pour exercer un contrôle sur les accords d’entreprise, revenant sur le périmètre du licenciement économique afin que les groupes ne s’exonèrent pas de leurs responsabilités vis-à-vis de leurs filiales.

Pour conclure, notre bilan est imparfait mais n’est pas un bilan de droite.

Nicolas Sarkosy a récemment déclaré qu’il souhaitait en finir avec les contrôles fiscaux et sociaux dans les entreprises. Bruno Le Maire quant à lui propose de contrôler les comptes bancaires des bénéficiaires de minimas sociaux. Alain Juppé cette semaine propose de relever l’âge de la retraite à 65 ans.

Un petit tour du côté des amendements déposés par la Droite n’est pas inutile non plus : le retour pur et simple aux 39 heures payées 35 heures, la suppression du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) et du compte pénibilité, la marginalisation des syndicats avec le référendum d’entreprise à l’initiative de la direction…

Voilà ce que serait une politique de droite.

Quant à notre majorité, je me suis efforcée de dresser le bilan des avancées sociales à mettre à son actif depuis 2012 dans un document que je vous invite à feuilleter.

Ainsi, avons nous voté : la prime d’activités pour un gain de 400 euros en moyenne aux 4 millions de salariés les plus modestes, 12 millions de familles ont vu baisser leur impôt de 300 à 1000 euros, la réforme de la CSG retraite a réduit l’imposition de 700 000 revenus modestes, tous les salariés ont accès à une mutuelle alors que 5 millions en étaient privés, les chômeurs qui retrouvent un emploi conservent leurs droits non épuisés grâce à la création de droits rechargeables, l’Education Nationale a retrouvé son rang de premier budget de la Nation, la garantie des loyers a été instituée pour les jeunes et les frais d’agence plafonnés, l’imposition du capital a été alignée sur celle du travail, les loyers des 38 agglomérations les plus chères ont été plafonnés, 700 000 personnes âgées dépendantes ont vu revaloriser de 19 à 30% leurs allocations selon leur degré de dépendance…. Est-ce cela être de Droite ?

J’ai été élue pour travailler, pas pour polémiquer publiquement. J’ai été élue pour être disponible et sur le terrain. Je crois tenir ces engagements.

Je remercie très sincèrement celles et ceux qui m’interpellent. Je comprends leurs positions le plus souvent. J’entends l’envie d’un retour à un vote d’adhésion au PS et non seulement pour éviter la droite ou son extrême. Mais je note également qu’aucune Gauche en Europe n’échappe à la crise que nous traversons : cela ne justifie rien, mais cela éclaire.

Notre bilan est imparfait, mais de Gauche : sachons raison garder dans nos critiques.

Marie-Anne Chapdelaine

8 Mai, devoir de Mémoire.

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Marie-Anne Chapdelaine était présente ce 8 Mai pour les cérémonies commémoratives. A Vern puis à Bruz, aux cotés des Associations d’anciens combattants, elle a tenu a saluer l’impératif mémoriel et le respect dû à celles et ceux qui ont risqué leur vie pour nos couleurs.

 

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